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MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Dimanche Matin – Artisanat chrétien

Entrepreneur individuel : Agathe LEPAGE [Synthèse I...PI validée | PDF]

Adresse : 28 rue d'Adelshoffen 67300 Schiltigheim France [Synthèse I...PI validée | PDF]

Email : dimanchematin.ac@gmail.com [Synthèse I...PI validée | PDF]

SIREN : 106 038 193 [Synthèse I...PI validée | PDF]

SIRET : 106 038 193 00012 [Synthèse I...PI validée | PDF]

Nom commercial : Dimanche Matin – Artisanat chrétien [Synthèse I...PI validée | PDF]

Hébergement

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site demeure la propriété exclusive de Dimanche Matin.

Toute reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

Sécurité des produits

Les produits peuvent comporter de petites pièces présentant un risque d'ingestion ou d'étouffement.

Sauf mention contraire, ils ne sont pas destinés aux enfants de moins de 36 mois et ne constituent pas des jouets.

Les parents et responsables légaux demeurent responsables de la surveillance des mineurs.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Les coordonnées du médiateur seront publiées dès l'adhésion de l'entreprise à un organisme agréé.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Toute contestation relèvera des juridictions françaises compétentes après tentative de résolution amiable.

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